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Un mot sur le
6ème programme-cadre



Depuis 1984, l'Union européenne (UE) mène une politique de recherche et de développement technologique basée sur des programmes-cadres pluriannuels. Aujourd'hui, le 6ème programme cadre est en vigueur et, comme les précédents programmes, il constitue un instrument utile, exerçant un impact important sur les activités de recherche dans les États membres.

Pour exploiter pleinement ce potentiel, une approche plus large est nécessaire et passe par la création d'un véritable Espace européen de la recherche dont l'objectif est de créer un terrain favorable au développement de la capacité de l'Europe à devenir l'un des pôles moteurs de la recherche au niveau mondial.

L'Espace européen de la recherche (l'EER) est la pierre angulaire du 6ème programme-cadre. L'EER favorise l'excellence scientifique, la compétitivité et l'innovation par la promotion d'une meilleure coopération entre les différents acteurs économiques, sociaux et scientifiques.

Le nouveau programme-cadre vise à mettre en place deux nouveaux instruments : les réseaux d'excellence et les projets intégrés. Parallèlement, il est prévu d'utiliser un instrument prévu au Traité mais jamais utilisé: la participation de l'UE à des programmes de recherche entrepris par plusieurs États membres.

Le budget du 6ème programme-cadre s'élève à 17,5 milliards d'euros, dont 16,270 milliards pour la partie de la Communauté européenne (CE) et 1,230 milliards pour la partie Euratom. Le programme-cadre s'étendra sur quatre années, du 1er janvier 2003 au 31 décembre 2006.

Enfin, il faut mentionner que dans le volet Ressources humaines et mobilité du 6ème PC, les actions Marie Curie regroupent une série d'incitations financières visant à faciliter la formation, la mobilité et la carrière des chercheurs européens. Ces actions visent au développement et au transfert des compétences de la recherche, à la consolidation et à l'élargissement des perspectives professionnelles des chercheurs, et à la promotion de l'excellence dans la recherche européenne (budget global de 1,58 milliard d'euros (2002-2006)).